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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETLOGON
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e-NHS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-NHS
NETLOGON, SAS

Numéro de dépôt :
3937018
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
e-NHS de NETLOGON

Présentation de la marque e-NHS

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETLOGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-NHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETLOGON domicilié(e) ZONE EUROPARC, 131 CHEMIN DES BASSINS, HAMEAU D - 94035 - CRETEIL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETLOGON, M. BONNEAU CLAUDE domicilié(e) ZONE EUROPARC, 131 CHEMIN DES BASSINS, HAMEAU D - 94035 - CRETEIL CEDEX - France.

La marque e-NHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-NHS est expirée depuis le 26 juillet 2022.

NETLOGON a également déposé les autres marques suivantes : NETLOGON , VIEW 4 CAM , VIEW4U , WIB – WINDOWS INTERNET BUSINESS , WIB – WISE INTERNET BUSINESS


NETLOGON, SAS - ZONE EUROPARC, 131 CHEMIN DES BASSINS, HAMEAU D - 94035 - CRETEIL CEDEX - France


NETLOGON, M. BONNEAU CLAUDE - ZONE EUROPARC, 131 CHEMIN DES BASSINS, HAMEAU D - 94035 - CRETEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 9 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756641 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.